Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAT ET LA SOURIS
CHRISTIAN LACROIX Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3219349
Date de dépôt :
08/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2013
LE CHAT ET LA SOURIS de CHRISTIAN LACROIX

Présentation de la marque LE CHAT ET LA SOURIS

Déposée le 8 avril 2003 par CHRISTIAN LACROIXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAT ET LA SOURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est CHRISTIAN LACROIXTODO domicilié(e) 73, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 Paris - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 581 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LVMH Fashion Group Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) 48, rue de la Victoire,75311 PARIS CEDEX 09 - 75311 - France.

La marque LE CHAT ET LA SOURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAT ET LA SOURIS est expirée depuis le 8 avril 2013.

CHRISTIAN LACROIX a également déposé les autres marques suivantes : CL CHRISTIAN LACROIX , (Marque figurative) , FOLLEMENT , TELE LUCIEN LA TELE EN COULEUR DE MUSIQUES EN STOCK ON THE WEB ET PARTOUT , KIT & COLORS SIGNALETIQUE , CL , CHRISTIAN LACROIX , CHRISTIAN LACROIX , ,


CHRISTIAN LACROIX Société en nom collectif - 73, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 Paris - 75008 - France - SIREN 335581294


LVMH Fashion Group Département Propriété Intellectuelle - 48, rue de la Victoire,75311 PARIS CEDEX 09 - 75311 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Inscription le 21 avril 2009 - Gage constitué n°498599 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-21

Couverts y compris coutellerie, fourchettes et cuillères. Ustensiles de cuisine en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, salières, poivriers, porte serviettes, ronds de serviettes, porte menus en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué ; casse-noix en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, boîtes à bijoux en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué. Boîtes à musique. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matière plastique, coffres à jouets. Ustensiles pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) et vaisselle y compris assiettes, plats, couvercles de plats, verres, tasses, corbeilles à pain, pots, vases, chandeliers non en métaux précieux, seaux à glaces, moulins à poivre, salières, mélangeurs manuels (shakers), pelles (accessoires de table), ronds de serviettes, bols, soucoupes, carafes, dessous de carafes, dessous de verres, porte-couteaux pour la table, dessous-de-plats (ustensiles de table). Tissus et produits textiles à savoir : étoffes pour meubles, tapisseries (tentures murales) en matières textiles, linge de maison y compris linge de lit, de table et de bain, mouchoirs de poche en matière textile. Vêtements et sous-vêtements y compris chandails, chemises, T-shirts, lingerie, ceintures (habillement), foulards, cravates, châles, gilets, jupes, imperméables, pardessus, bretelles, pantalons, pantalons en jeans, pull-overs, robes, vestes, écharpes, gants, collants, chaussettes, maillots de bain, peignoirs de bain, pyjamas, chemises de nuit, shorts, pochettes (habillement) ; souliers, bottes, pantoufles ; chapellerie. Jeux, jouets ; jeux et jouets en bois.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].